Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PBS PARIS INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL
ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3198745
Date de dépôt :
10/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2022
PBS PARIS INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL de ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque PBS PARIS INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL

Déposée le 10 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PBS PARIS INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 14 Rue de Prony - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 133 872 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque PBS PARIS INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PBS PARIS INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL est expirée depuis le 10 décembre 2022.

ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INSEEC MSC & MBA , EMOVIE LEARNING GROUPE INSEEC , INWINE CERTIFICAT EN CONNAISSANCE ET DEGUSTATION DES VINS WINE KNOWLEDGE AND TASTING CERTIFICATE , INSPIRITS CERTIFICAT EN CONNAISSANCE ET DEGUSTATION DES SPIRITUEUX SPIRITS KNOWLEDGE AND TASTING CERTIFICATE , INSEEC BUSINESS SCHOOL , ECE ECOLE DE COMMERCE EUROPEENNE INSEEC , SUP CAREER BUSINESS SCHOOL INSEEC , INSEEC INNOV , INSEEC INCUB PARIS , Sup Digit@l Global Digital Lab INSEEC U.


ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 14 Rue de Prony - 75017 - PARIS - France - SIREN 335133872


DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Inscription le 28 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°483818 - Publication au BOPI 2008-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2012 n°2508371 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-04

Inscription le 3 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°650862 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650861 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres, revues, manuels. Télécommunications ; télécommunications multimédias notamment dans le domaine de l'enseignement et de la formation ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à des informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; services de messagerie en ligne ; services de transmission de messages, de données dans le domaine de l'enseignement ; services de communication électronique et par ordinateur ; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet, notamment enseignement et télé-enseignement. Education et divertissement ; institution et établissement d'enseignement ; enseignement supérieur spécialisé ; enseignement préparatoire à l'entrée aux Grandes Ecoles ; tous services ayant trait à l'éducation, à l'enseignement et à la formation ; information en matière d'éducation et de formation ; formation initiale, continue, en alternance, stages ; enseignement et cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; instruction, aide à la préparation d'examen et de concours ; cours individuels et collectifs ; services d'édition et de publication de livres, de revues, d'ouvrages, de journaux internes ; prêt de livres ; activités sportives et culturelles ; organisation d'évènements à buts culturels ou éducatifs ; organisation de colloques, conférences, congrès ; organisation de séminaires et de concours notamment en matière d'éducation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.